| Titre : |
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne. Tome II, audition, volume 1 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
ASSEMBLÉE NATIONALE |
| Editeur : |
Paris : Assemblée nationale |
| Année de publication : |
2003 |
| Importance : |
461 p. |
| Note générale : |
Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 2 mai 2003, N 825 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Tags : |
PASTORALISME LOUP RELATION HOMME-ANIMAL COMMISSION D'ENQUETE France |
| Index. décimale : |
1.3 Faune : Généralités |
| Notes bibliographiques : |
1. Audition de Mme Martine BIGAN, chef du bureau faune et flore sauvages, ministère de l'écologie et du développement durable2. Audition de M. Daniel CHEVALLIER, rapporteur de la mission parlementaire d'information sur la présence du loup en France 173. Audition de Mme Véronique GENEVEY, responsable du programme LIFE-Loups, chargée de mission à la direction régionale de l'environnement (DIREN) pour la région Rhône-Alpes 224. Audition de M. Pierre PFEFFER, biologiste, membre du comité scientifique du parc du Mercantour, directeur de recherche au CNRS et au Muséum d'histoire naturelle 285. Audition conjointe de Mme Mauricette STEINFELDER, directrice régionale adjointe pour l'environnement à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DIREN-PACA), et de M. Florent FAVIER, chargé de communication du programme LIFE-Loups 356. Table ronde réunissant les représentants des syndicats professionnels M. Franck BONNEVAL, membre du bureau national des Jeunes agriculteurs, et de M. Jean-Pierre ISNARD, administrateur, de M. Pascal FEREY, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et président de la commission environnement, de M. René TRAMIER, chargé du dossier Loup à la Fédération nationale ovine (FNO), membre du conseil d'administration de la FNO et président de la Fédération ovine du Sud-Est, de M. Denis GROSJEAN, vice-président de la FNO, en charge du dossier prédateurs, président de la Fédération régionale ovine Rhône-Alpes, secrétaire général de l'Association de défense du pastoralisme contre les prédateurs, de M. Bernard BRUNO, président de la Fédération départementale ovine des Alpes-Maritimes, de M. Bernard MOSER, secrétaire général de la Confédération paysanne, de M. François Marie PERRIN, président de l'Association des bergers des Alpes de Haute-Provence 467. Table ronde sur le pastoralisme ovin en montagne réunissant 8. Table ronde sur les conditions du retour du loup 9. Audition de M. Pierre BRACQUE, rapporteur de la mission interministérielle sur la cohabitation entre l'élevage et le loup (février 1998)10. Audition de M. Michel DANTIN, conseiller technique pour la montagne et l'environnement au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, (ancien directeur de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Savoie), spécialiste des milieux agricoles11. Audition de M. Gilles PIPIEN, directeur de cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable12. Audition de M. Gilbert SIMON, inspecteur général de l'équipement, ancien directeur du bureau de la nature et des paysages (1992-1996) au ministère de l'environnement13. Audition conjointe de M. Philippe De MESTER, Préfet des Alpes-de-Haute-Provence, accompagné de M. Philippe BODA, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence, et de Mme Jeanne HEURTAUX, chef du service aménagement et environnement de la DDAF des Alpes-de-Haute-Provence14. Audition de M. André PINATEL, président de la chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence15. Audition de M. Francis SOLDA, président du syndicat ovin des Alpes-de-Haute-Provence et président du Centre d'études et de recherches pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM)16. Audition de M. Salim BACHA, technicien régional à l'Organisation régionale de l'élevage Alpes-Méditerranée (OREAM)17. Table ronde informelle organisée à Digne18. Audition conjointe de M. Patrick STRZODA, Préfet des Hautes-Alpes, et de Mme Mireille JOURGET, directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes.19. Audition de M. Dominique GAUTHIER, docteur vétérinaire, directeur-adjoint du laboratoire vétérinaire des Hautes-Alpes20. Audition conjointe de M. Pierre EYMEOUD, conseiller général d'Aiguilles, président du parc naturel régional du Queyras, de M. Jean-Yves ASTRUC, directeur du parc naturel régional du Queyras, et de M. Yves FOUQUE, délégué au comité syndical du parc sur la présence du loup et conseiller municipal de Ceillac21. Audition conjointe de M. Michel SOMMIER, directeur du parc des Ecrins, et de M. Hervé CORTOT, chef du service scientifique du parc22. Audition de M. Pierre-Yves MOTTE, Premier vice-président de la Chambre d'agriculture des Hautes-Alpes.23. Audition conjointe de Mme Christiane PREPOSIET, responsable de la Société alpine de protection de la pâture, et de M. Bernard GOLTSCHALK, responsable de l'Association française pour la réhabilitation et la défense du loup.24. Table ronde informelle organisée à Gap25. Audition conjointe de M. Pierre WEICK, directeur du parc naturel régional du Vercors, de M. Yves PILLET, maire de Pont en Royans, président du parc naturel régional du Vercors, de M. Eric ARNOU, conseiller régional, vice-président du parc naturel régional du Vercors, et de M. Jean-François DOBREMEZ, président du comité scientifique du parc naturel régional du Vercors26. Table ronde informelle organisée à Die27. Audition conjointe de M. Bruno JULIEN, responsable du programme LIFE Loup, Commission européenne, directeur général environnement, accompagné de Mme Mariella FOURLI, chargée de suivi de projet LIFE dans l'équipe externe LIFE, de M. Nicholas HANLEY, Direction de la protection de la nature à la Commission européenne28. Audition conjointe de M. Gilbert MARY, conseiller général des Alpes-Maritimes et membre de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM), et de M. Hervé BENOIT, chargé de mission à l'ANEM29. Audition de M. Laurent GARDE, chercheur au Centre d'études et de réalisations pastorales Alpes-Méditerranée pour la gestion des espaces naturels par l'élevage (CERPAM)30. Table ronde avec des associations de protection de la nature réunissant M. Michel VANDEVILLE, président de l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), M. Olivier ROUSSEAU, directeur, M. René BURLE, président du Groupe Loup, M. Bertrand SICARD, vice-président, M. Bernard CRESSENS, directeur scientifique du WWF France, M. Roland GUICHARD, administrateur d'ARTUS, (Ours Pyrénées et pastoralisme) M. Pascal WICK, spécialiste du pastoralisme de montagne (ARTUS) Mme Aline MAATOUK de la Fondation Brigitte Bardot, Mme Lauriane D'ESTE de la SPA31. Table ronde réunissant M. Walter MAZZITTI, président du parc national du Gran Sasso, et M. Dario FEBBO, directeur, M. Fulco PRATESI, président du parc national des Abruzzes, et M. Aldo di BENEDETTO, directeur, M. Cesare PATRONE, président du parc national de la Maiella, et M. Nicola CIMINI, directeur, M. Francesco SCIARRETTA, responsable régional des affaires agricoles dans les Abruzzes, M. Giorgio MORELLI, coordinateur du Corpo forestale, (agents du ministère de l'agriculture équivalents des gardes forestiers) du parc du Gran Sasso, Mme Livia MATTEI, coordinatrice du Corpo forestale du parc de la Maiella, M. Enzo TAGLIERI, coordinateur du Corpo forestale du parc des Abruzzes, M. Ettore RANDI, chercheur à l'Institut national italien de la faune sauvage, M. Eugenio DUPRÉ, ministère de l'environnement italien, M. Pasqualino LEONE, agent du Corpo forestale32. Audition conjointe de Mme Sophie BERANGER, directrice à la Direction de l'agriculture et de la forêt (DDAF) des Alpes-Maritimes, et de M. Claude GONELLA, directeur départemental adjoint à la Direction de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes33. Audition de M. Louis OLIVIER, directeur du parc national du Mercantour34. Table ronde informelle organisée à Nice35. Audition de M. Michel INGIGLIARDI36. Audition conjointe de M. Joël MANDARON, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF), et de M. Bertrand PEDROLETTI, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts37. Audition de M. Alain RONDEPIERRE, Préfet de l'Isère,38. Audition de M. Jean-François NOBLET, conseiller technique à l'environnement au Conseil général de l'Isère39. Audition conjointe de MM. Pierre GIMEL, Roger PELLAT-FINET, Jean-Auguste RICHARD et Charles GALVIN, représentants du conseil général de l'Isère chargés du dossier loup40. Audition de Mme Catherine BRETTE, conseillère générale de l'Isère41. Table ronde avec les associations écologistes réunissant 42. Table ronde avec les associations d'éleveurs 43. Audition de M. Jean-Michel VANDEL, responsable du réseau Lynx à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)44. Audition de M. Frédéric DECK, Vice-président de la Fédération Alsace nature45. Audition de Mme Martine BIGAN, chef du bureau faune et flore sauvages au ministère de l'écologie et du développement durable sur la problématique du lynx46. Table ronde regroupant des associations membres de France Nature Environnement (FNE)te |
| En ligne : |
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r0825-t2.asp |
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne. Tome II, audition, volume 1 [texte imprimé] / ASSEMBLÉE NATIONALE . - Paris : Assemblée nationale, 2003 . - 461 p. Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 2 mai 2003, N 825 Langues : Français ( fre)
| Tags : |
PASTORALISME LOUP RELATION HOMME-ANIMAL COMMISSION D'ENQUETE France |
| Index. décimale : |
1.3 Faune : Généralités |
| Notes bibliographiques : |
1. Audition de Mme Martine BIGAN, chef du bureau faune et flore sauvages, ministère de l'écologie et du développement durable2. Audition de M. Daniel CHEVALLIER, rapporteur de la mission parlementaire d'information sur la présence du loup en France 173. Audition de Mme Véronique GENEVEY, responsable du programme LIFE-Loups, chargée de mission à la direction régionale de l'environnement (DIREN) pour la région Rhône-Alpes 224. Audition de M. Pierre PFEFFER, biologiste, membre du comité scientifique du parc du Mercantour, directeur de recherche au CNRS et au Muséum d'histoire naturelle 285. Audition conjointe de Mme Mauricette STEINFELDER, directrice régionale adjointe pour l'environnement à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DIREN-PACA), et de M. Florent FAVIER, chargé de communication du programme LIFE-Loups 356. Table ronde réunissant les représentants des syndicats professionnels M. Franck BONNEVAL, membre du bureau national des Jeunes agriculteurs, et de M. Jean-Pierre ISNARD, administrateur, de M. Pascal FEREY, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et président de la commission environnement, de M. René TRAMIER, chargé du dossier Loup à la Fédération nationale ovine (FNO), membre du conseil d'administration de la FNO et président de la Fédération ovine du Sud-Est, de M. Denis GROSJEAN, vice-président de la FNO, en charge du dossier prédateurs, président de la Fédération régionale ovine Rhône-Alpes, secrétaire général de l'Association de défense du pastoralisme contre les prédateurs, de M. Bernard BRUNO, président de la Fédération départementale ovine des Alpes-Maritimes, de M. Bernard MOSER, secrétaire général de la Confédération paysanne, de M. François Marie PERRIN, président de l'Association des bergers des Alpes de Haute-Provence 467. Table ronde sur le pastoralisme ovin en montagne réunissant 8. Table ronde sur les conditions du retour du loup 9. Audition de M. Pierre BRACQUE, rapporteur de la mission interministérielle sur la cohabitation entre l'élevage et le loup (février 1998)10. Audition de M. Michel DANTIN, conseiller technique pour la montagne et l'environnement au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, (ancien directeur de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Savoie), spécialiste des milieux agricoles11. Audition de M. Gilles PIPIEN, directeur de cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable12. Audition de M. Gilbert SIMON, inspecteur général de l'équipement, ancien directeur du bureau de la nature et des paysages (1992-1996) au ministère de l'environnement13. Audition conjointe de M. Philippe De MESTER, Préfet des Alpes-de-Haute-Provence, accompagné de M. Philippe BODA, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence, et de Mme Jeanne HEURTAUX, chef du service aménagement et environnement de la DDAF des Alpes-de-Haute-Provence14. Audition de M. André PINATEL, président de la chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence15. Audition de M. Francis SOLDA, président du syndicat ovin des Alpes-de-Haute-Provence et président du Centre d'études et de recherches pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM)16. Audition de M. Salim BACHA, technicien régional à l'Organisation régionale de l'élevage Alpes-Méditerranée (OREAM)17. Table ronde informelle organisée à Digne18. Audition conjointe de M. Patrick STRZODA, Préfet des Hautes-Alpes, et de Mme Mireille JOURGET, directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes.19. Audition de M. Dominique GAUTHIER, docteur vétérinaire, directeur-adjoint du laboratoire vétérinaire des Hautes-Alpes20. Audition conjointe de M. Pierre EYMEOUD, conseiller général d'Aiguilles, président du parc naturel régional du Queyras, de M. Jean-Yves ASTRUC, directeur du parc naturel régional du Queyras, et de M. Yves FOUQUE, délégué au comité syndical du parc sur la présence du loup et conseiller municipal de Ceillac21. Audition conjointe de M. Michel SOMMIER, directeur du parc des Ecrins, et de M. Hervé CORTOT, chef du service scientifique du parc22. Audition de M. Pierre-Yves MOTTE, Premier vice-président de la Chambre d'agriculture des Hautes-Alpes.23. Audition conjointe de Mme Christiane PREPOSIET, responsable de la Société alpine de protection de la pâture, et de M. Bernard GOLTSCHALK, responsable de l'Association française pour la réhabilitation et la défense du loup.24. Table ronde informelle organisée à Gap25. Audition conjointe de M. Pierre WEICK, directeur du parc naturel régional du Vercors, de M. Yves PILLET, maire de Pont en Royans, président du parc naturel régional du Vercors, de M. Eric ARNOU, conseiller régional, vice-président du parc naturel régional du Vercors, et de M. Jean-François DOBREMEZ, président du comité scientifique du parc naturel régional du Vercors26. Table ronde informelle organisée à Die27. Audition conjointe de M. Bruno JULIEN, responsable du programme LIFE Loup, Commission européenne, directeur général environnement, accompagné de Mme Mariella FOURLI, chargée de suivi de projet LIFE dans l'équipe externe LIFE, de M. Nicholas HANLEY, Direction de la protection de la nature à la Commission européenne28. Audition conjointe de M. Gilbert MARY, conseiller général des Alpes-Maritimes et membre de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM), et de M. Hervé BENOIT, chargé de mission à l'ANEM29. Audition de M. Laurent GARDE, chercheur au Centre d'études et de réalisations pastorales Alpes-Méditerranée pour la gestion des espaces naturels par l'élevage (CERPAM)30. Table ronde avec des associations de protection de la nature réunissant M. Michel VANDEVILLE, président de l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), M. Olivier ROUSSEAU, directeur, M. René BURLE, président du Groupe Loup, M. Bertrand SICARD, vice-président, M. Bernard CRESSENS, directeur scientifique du WWF France, M. Roland GUICHARD, administrateur d'ARTUS, (Ours Pyrénées et pastoralisme) M. Pascal WICK, spécialiste du pastoralisme de montagne (ARTUS) Mme Aline MAATOUK de la Fondation Brigitte Bardot, Mme Lauriane D'ESTE de la SPA31. Table ronde réunissant M. Walter MAZZITTI, président du parc national du Gran Sasso, et M. Dario FEBBO, directeur, M. Fulco PRATESI, président du parc national des Abruzzes, et M. Aldo di BENEDETTO, directeur, M. Cesare PATRONE, président du parc national de la Maiella, et M. Nicola CIMINI, directeur, M. Francesco SCIARRETTA, responsable régional des affaires agricoles dans les Abruzzes, M. Giorgio MORELLI, coordinateur du Corpo forestale, (agents du ministère de l'agriculture équivalents des gardes forestiers) du parc du Gran Sasso, Mme Livia MATTEI, coordinatrice du Corpo forestale du parc de la Maiella, M. Enzo TAGLIERI, coordinateur du Corpo forestale du parc des Abruzzes, M. Ettore RANDI, chercheur à l'Institut national italien de la faune sauvage, M. Eugenio DUPRÉ, ministère de l'environnement italien, M. Pasqualino LEONE, agent du Corpo forestale32. Audition conjointe de Mme Sophie BERANGER, directrice à la Direction de l'agriculture et de la forêt (DDAF) des Alpes-Maritimes, et de M. Claude GONELLA, directeur départemental adjoint à la Direction de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes33. Audition de M. Louis OLIVIER, directeur du parc national du Mercantour34. Table ronde informelle organisée à Nice35. Audition de M. Michel INGIGLIARDI36. Audition conjointe de M. Joël MANDARON, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF), et de M. Bertrand PEDROLETTI, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts37. Audition de M. Alain RONDEPIERRE, Préfet de l'Isère,38. Audition de M. Jean-François NOBLET, conseiller technique à l'environnement au Conseil général de l'Isère39. Audition conjointe de MM. Pierre GIMEL, Roger PELLAT-FINET, Jean-Auguste RICHARD et Charles GALVIN, représentants du conseil général de l'Isère chargés du dossier loup40. Audition de Mme Catherine BRETTE, conseillère générale de l'Isère41. Table ronde avec les associations écologistes réunissant 42. Table ronde avec les associations d'éleveurs 43. Audition de M. Jean-Michel VANDEL, responsable du réseau Lynx à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)44. Audition de M. Frédéric DECK, Vice-président de la Fédération Alsace nature45. Audition de Mme Martine BIGAN, chef du bureau faune et flore sauvages au ministère de l'écologie et du développement durable sur la problématique du lynx46. Table ronde regroupant des associations membres de France Nature Environnement (FNE)te |
| En ligne : |
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r0825-t2.asp |
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne. Tome II, audition, volume 1
